Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (16ms)
Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
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Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
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Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
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Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
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Délibération N°000 - Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
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Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
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