Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (27ms)
Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°026 - Subvention à Pépite Bretagne
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Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
Contexte :
Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
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Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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