Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 021 résultats (30ms)
Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations d'insertion
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Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires
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Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°002 - Convention de financement du PIG Pacte territorial France Rénov 2025 entre la Région Bretagne et QBO
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Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
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Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023
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Délibération N°026 - Transports collectifs- Tarifs 2025- 2026
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