Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (34ms)
Délibération N°054 - Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou
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Délibération N°019 - Financement du projet ' Nourrir les hommes en 2050'.
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Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
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Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
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Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
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Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
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Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025
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Délibération N°000 - Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo
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Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
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Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
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Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation du Mixenn Tour, à Quimper, le 7 décembre 2023
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Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
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Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
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