Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (22ms)
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Contexte :
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Contexte :
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
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Délibération N°005 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2024 (part variable)
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Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
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