Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 244 résultats (21ms)
Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'association nationale des responsables de la restauration collective
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Aide financière au Pôle de formation de l'UIMM
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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