Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne
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Toutes les ressources Rapporteur : Claire LEVRY GERARD 19 résultats (15ms)
Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
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Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
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Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
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Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
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Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
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Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
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Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
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Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical
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Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat
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Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
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Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château
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Délibération N°016 - Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère
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Délibération N°021 - Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur
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Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h
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Délibération N°003 - Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal
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Délibération N°013 - Acquisition du bien situé 22 rue le Déan
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Délibération N°017 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis
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