Délibération N°030 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (27ms)
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°023 - Mandat spécial - Participation à la conférence EFUS
Contexte :
Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Contexte :
Délibération N°038 - Adhésion au service RGPD du Centre de gestion du Finistère - Convention
Contexte :
Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°015 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°009 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
Contexte :
Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
Contexte :
Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commande - Maintenance des appareils élévateurs
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