Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD 9 résultats (38ms)
Délibération N°000 - Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec
Contexte :
Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :
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