Délibération N°015 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Pierre DOUCEN 90 résultats (61ms)
Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°016 - Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°049 - Organisation de la 3ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°045 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles Année 2019
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2017
Contexte :
Délibération N°017 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse au titre de l'action jeunesse - Année 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°004 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°1 DEE - Tarifs 2014-2015 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°005 - Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation
Contexte :
Délibération N°004 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
Contexte :
Délibération N°022 - Culture et Langue Bretonnes : déclaration solennelle de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions
Contexte :
Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
Contexte :
Délibération N°010 - Charte 'Ya d'ar brezhoneg' Engagement vers le niveau 3
Contexte :
Délibération N°008 - Carte scolaire 2017-2018
Contexte :
Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015
Contexte :
Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°014 - Fête de la musique 2017 - Attribution de 3 prix pour la création du visuel de la campagne
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
Contexte :
Délibération N°009 - Subvention à l'association 'Ty Kanevedenn'
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019
Contexte :
Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité
Contexte :
Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°037 - Sport dans les quartiers - Création du pass'sport
Contexte :
Délibération N°048 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.
Contexte :
Délibération N°7 DAG - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen
Contexte :
Délibération N°044 - Concours 'Couleurs Kerfeunteun'
Contexte :
Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°034 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Jean Le Moal (1909-2007)' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°038 - Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant Ville/CAF Finistère
Contexte :
Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°030 - Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère
Contexte :
Délibération N°032 - Associations culturelles Avances sur subventions 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Contexte :
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Contexte :
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Contexte :
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Contexte :
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Contexte :
Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987)
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)
Contexte :
Délibération N°050 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Modification des circuits VTT sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un budget annexe - Service de restauration collective
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations culturelles Année 2017
Contexte :
Délibération N°043 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°007 - Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif
Contexte :
Délibération N°3 DRH - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)
Contexte :
Fin des résultats