1 média Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023