Toutes les ressources 10 429 résultats (937ms)

Carte détournée n°18

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Carte détournée n°29

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Carte détournée n°22

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°010 - Office du tourisme de Cornouaille : subvention 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°007 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-conservatoire de musique et Le Pont supérieur - Année 2025-2026

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/05/2025

Délibération N°049 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes d'Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven pour le développement de la lecture publique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/05/2024

Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Séance du 03/11/2022

• Date: 2022-11-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/03/2017

Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°048 - Admission en non-valeur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°024 - Identification de voies

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°008 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Plogonnec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°014 - Subventions économiques 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°012 - Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) dans le cadre des mesures compensatoires du projet de l'Eau Blanche

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°035 - Rapport annuel de la CIAPH 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°018 - Convention cadre 2025-2027 pour le CEA à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°016 - Irréductible Festival Subvention 2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/05/2025

Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°046 - Convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" à Briec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°061 - Mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°028 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) des conventions d'objectifs et de financement pour les trois secteurs Relais Petite Enfance (RPE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°022 - Soutien à l'ESAT de Briec concernant la R.E.P. "Emballages et papiers" de CITEO

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°005 - Décision modificative n°3

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°029 - Subvention Enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°038 - Subventions sportives 2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/05/2020

Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/05/2016

Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°004 - Décision modificative n°1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°016 - Vente sur Webenchères

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°033 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2025

Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°036 - Dénomination de voies

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2024

Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°018 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2024

Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°033 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/06/2025

Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°014 - Droit de préemption commercial

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°041 - Celtic Media Festival

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/05/2025

Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/04/2015

Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°005 - Décision modificative n°1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Séance du 29/09/2022

• Date: 2022-09-29
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°024 - Subventions Sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°035 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°008 - Compte administratif 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

La rue du Lycée

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Commerces au fil du temps

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Cartes Journée internationale des droits des femmes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°023 - Avenant de prolongation de la convention de financement "Territoires Numériques Éducatifs" relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°044 - Tarifs municipaux 2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2024

Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/05/2025

Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2024

Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2024

Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°014 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour les travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2024

Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°012 - Subventions Sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/05/2024

Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/01/2025

Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°005 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2024 (part variable)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°032 - Avenant n°2 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Carte détournée n°6

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Carte détournée n°27

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Carte détournée n°21

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°031 - Compte de gestion 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2025

Délibération N°025 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Carte détournée n°40

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°001 - Budget primitif 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Carte détournée n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°041 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Société archéologique du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°007 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des travaux (REA) de l'aménagement du passage souterrain (PASO) de la Gare de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/05/2025

Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°038 - Signature d'une convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents de la Maison Pour Tous d'Ergué-Armel à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°026 - SPANC - Dispositif d'aides financières de la Région Bretagne pour le financement de travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif littoraux

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°025 - Financement de logements sur Quimper pour l'accueil d'étudiants en 6ème année dentaire à la faculté d'odontologie de Brest

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°024 - Mobilités - Adhésion à Bretagne Mobilités

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°017 - Subvention à l'association Hip Hop New School pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/05/2025

Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°033 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Les Amis du Monde Diplomatique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2025

Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°044 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés rue des Écoles à Edern

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2024

Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°044 - Vente sur WebEnchères

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°002 - Budget primitif 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°043 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°024 - Subvention à l'association étudiante Cultures Connexion pour l'organisation d'un évènement culturel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°018 - Mobilités - Création tarifs services de stationnement vélo

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2025

Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°043 - Ajustement du dispositif "Coup de pouce à la vie active"

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/12/2024

Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°029 - Radio Kerne : Subvention 2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2025

Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/09/2025

Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/07/2020

Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°033 - Subvention 2025 au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/04/2025

Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2024