Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
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Toutes les ressources 47 990 résultats (27ms)
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
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Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
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Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
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Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
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Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 9 logements situés allée Xavier de Langlais sur la commune de Pluguffan - opération Kerscao
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Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
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Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°039 - Insertion et mobilités
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Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
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