Toutes les ressources ERGUE-ARMEL 70 résultats (4ms)
Registre des arrêtés du maire (1er octobre 1856-10 juin 1929) , 2 D_ERG 1
Election des conseillers de la République, scrutin du 17 octobre 1948 : procès verbal , 1 K_ERG 15
Référendum du 28 octobre 1958 : procès-verbal des résultats du scrutin, affiche, instruction, spécimen de la constitution , 1 K_ERG 13
Modification du périmètre du territoire de la commune : correspondance, procès-verbal d'enquête, note (1837-1864) , 3 D_ERG 1
Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des résultats du scrutin , 1 K_ERG 9
Référendum du 13 octobre 1946 : procès-verbal des résultats du scrutin, constitution , 1 K_ERG 12
Recensement de la population, Etat nominatif des habitants (1836) , 1 F_ERG 1
Élections législatives, scrutin du 2 juin 1946: procès-verbal de résultat des élections , 1 K_ERG 19
Caisse d'allocation et d'aide contre le chômage , 7 F_ERG
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, liste des chômeurs bénéficiaires, correspondance, note
Délibérations du conseil municipal , 1 D_ERG 4
Délibérations du conseil municipal : 1910, 1911, 1912, 1913, 1914, 1915, 1916, 1917, 1918, 1919, 1920, 1921, 1922, 1923, 1924, 1925, 1926, 1927, 1928, 1929, 1930
Actes soumis à l'enregistrement : répertoire , 2 D_ERG 4
-1888-1899; 1900-1910; 1910-1921; 1921-1927; 1927-1932; 1933-1939; 1939-1948; 1948-1955; 1955-1961
Contentieux opposant la commune d'Ergué-Armel à M. L'Hénoret , 4 D_ERG 1
Note de service, rapport, correspondance, jugement de désistement
Cahier de doléances pour les états généraux de 1789, Sénéchaussée de Ergué-Armel ROUDAUT Fanch CRBC, Brest, 45 p. , FT/53
SOMMAIRE - Introduction générale aux cahiers de doléances - Notice sur la sénéchaussée de Quimper - Photocopie du procès-verbal de l'assemblée de la paroisse et de son cahier de doléance - Transcription de ces documents - Reproduction d'une partie agrandie de la carte de Cassini n°172 levée avant la Révolution - Glossaire des cahiers de 1789 - Carte des sénéchaussées du Finistère