série I - Police - Hygiène - Justice

Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1959  

Organisation du service de la police (délai communicabilité 60 à 100 ans)

1I     01       Organisation du service : correspondance

            02       Registre des affectations journalières

            03-77  Rapports journaliers, procès verbaux d'audition, correspondance, rapports

2 I-      01-09 Deuils publics

3 I-      01-09 Fêtes commémoratives

4 I-      01-10 Fêtes patriotiques

5 I-      01-14 Fêtes diverses

6 I-      01-26 15 août : Fêtes  patronales

7 I-      01-08 Fêtes des écoles

8 I-      01-02 Fêtes de Cornouaille

9 I-      01-03 Courses cyclistes

10 I -  01-08 Inaugurations de monuments

11 6-   01-06  Inaugurations diverses

12 I-    01-23 Théâtre, concerts, conférence : correspondance, programmes

13 I-    01       Cirques

14 I-    01       Cinéma

15 I-    01       Commerces

16 I-    01-06 Cafés

17 I-    01       Protection civile

18 I-    01-07 Protection contre l'incendie des bâtiments recevant du public

19 I-    01       Commissionnaires

20 I-    01       Maisons meublées, hôtels garnis

21 I-    01-02 Prostitution

22 I-    01-02 Mendicité

23 I-    01-02 Chiens errants et police de la rage

24 I-    01-02 Pompes funèbres générales

25 I-    01-02 Cimetières

26 I-    01       Sinistres, inondations, incendies

 

II - Police Urbaine

27 I-    01-03   Hygiène, enlèvement des boues, immondices

28 I-    01-04   Réglementation de la circulation à l'occasion des manifestations sur la voie publique

29 I-    01        Police de la Chasse et de la pêche

III - Police générale

30 I-    01       Registres des signalements en vue de recherches

31 I-    01-10 Passeports pour l'intérieur du territoire

32 I-    01-03 Police du Roulage

33 I-    01-02 Presse

34 I-    01-04 Concessions d'affichages

35 I-    01-03 Loteries, bals, kermesses, demandes d'autorisation

36 I-    01       Association, déclarations d'ouvertures

37 I-    01       Réfugiés

 

IV- Justice

39 I-    01       Condamnés libérés, jeunes détenus

40 I-    01       Justice de paix

40 I-    01-11 Prisons

 

V- Hygiène publique et salubrité

42 I-    01-03 Intendance sanitaire

43 I-    01-04 Commissions sanitaires

44 I-    01-02 Statistiques sanitaires

45 I-    01       Correspondance au sujet de l'exercice de la pharmacie, états statistiques des médecins, pharmaciens, vétérinaires, sage femmes

46 I-    01-03 Etablissements incommodes et insalubres

47 I-    01       immeubles menaçant ruines, logements insalubres

48 I-    01-03 Ambulances

49 I-    01-02 Vaccinations

50 I-    01-05 Le choléra de 1832

51 I-    01-05 Le choléra de 1834

52 I-    01-07 Le choléra de 1849

53 I-    01       Le choléra de 1885

54 I-    01       Le choléra de 1893-1894

55 I-    01       Décharges publiques

56 I-    01       Service vétérinaire

57 I-    01       surveillance du bétail

Louis Ogès : articles publiés sur l'histoire de la Basse Bretagne, en particulier sur l'histoire du Finistère et de la Cornouaille (suite) , 22 J 329

22 J 329 , 1954-1960  

- Crimes du temps passé (1954-1955)

-Quimper capitale de la Cornouaille (1957)

- Sur les traces de légions romaines en Bretagne: (1960)

- Catastrophes et calaminés  (sd)

- La vie politique en Basse Bretagne (sd)

- Les grands événements de la III République (1957)

- L'histoire du XIXe siècle en Bretagne à travers les procès célèbres (1959)

 

Contexte :
Histoire du Finistère et de Quimper

Fonds Jean-Paul Péron , 23 J 1 - 78

23 J 1 - 78 , Entre le 1er janvier 2000 et le 31 décembre 2019  

Le fonds 23 J des archives municipales de Quimper est essentiellement constitué de notes de recherches historiques rédigées à partir du dépouillement des fonds d'archives publics et privés par M. Jean-Paul Péron, professeur agrégé d'histoire et l'un des meilleurs connaisseurs de l'histoire de la ville de Quimper au 18ème siècle et de sa société. Ce fonds a été remis principalement aux archives municipales en décembre 2008 et complété en 2017, 2018, juin 2019 et février-mars 2022.

Le fonds 23 J compte 78 dossiers constitués des notes de dépouillements de recherches du donateur, principalement dans les dépôts d'archives publiques du Finistère mais aussi d'Îles et Vilaine, ainsi que dans ceux de l'armée à Vincennes, de la Marine à Brest et à Paris à la Bibliothèque Nationale. On y trouve également un certain nombre d'ébauches d'études, de notes biographiques et de textes.

Ce fonds intéresse des sujets variés comme le clergé cornouaillais et léonard sous l'Ancien Régime (son origine, son recrutement, sa fortune), la Justice (personnel, organisation judiciaire) , la noblesse (ses membres, leurs carrières), la franc-maçonnerie à Quimper au XVIIIe et sous l'Empire, la magistrature quimperoise aux 18e et 19e siècles, la démographie, la prostitution, la mortalité quimpéroise, l'histoire sanitaire, l'exercice des professions de médecin, d'avocats, de négociants, es pratiques funéraires à Quimper au XIXe et XXe siècle.  On y trouve églament un dossier de recherches constitué autour d'un négociant morlaisien fortuné Philippe Mathurin Le Denmat, (fin XVIIIe - Empire).

Ce fonds de chercheur couvre d'une manière générale un large spectre de l'histoire à la fois politique, religieuse, culturelle, sociale et économique à Quimper et sa région de l'Ancien Régime jusqu'au début du XIXe siècle.

Les justices seigneuriales de l'évêché de Tréguier BOTREL Yannick Ed. de La Plomée, Guingamp, 2001, 313 p. , BR/157

BR/157 , 2001  

SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions

Femmes criminelles en Bretagne au XIXème siècle. Tourments, violences et châtiments LE DOUGET Annick Quimper, 2003, 256 p. , BR/328

BR/328 , 2003  

SOMMAIRE - La justice criminelle au XIXè siècle : son théâtre, ses acteurs - Marie La Cam ou le poison de la jeune mariée - Les deux fautes de Barbe Ropars - De l'autre côté du miroir : Marie-Françoise Bougaran - La communauté rurale aux risques et à l'épreuve de la violence et du crime - La mort-aux-rats de Marie-Josephe Rouat - La folie meurtrière de Marie-Perrine Meudec - Marie-Marguerite Bernard, la louve des rivières - La criminalité féminine dans le Finistère. Les éventuelles dérives des femmes de la campagne : la débauche, anti-chambre du crime ? - Gaïte Bosser, l'infanticide de La Palue - Le bagne pour Marie-Marguerite Henry, infanticide du pays de Quimperlé - Marie-Anne Derrien, la veuve noire de Lennon - Ce que la justice dévoile de la vie sociale, familiale et personnelle des femmes de la campagne - La veuve Gourvest et sa fille Marie-Anne : les harpies de Plomodiern - Louise Jaffredou, la femme castratrice de Landerneau - Jeannie Paugam et les trois péchés de Jacques

La Bretagne de l'Occupation à la Libération (1940-1945) BOUGEARD Christian PUR, Rennes, 2014, 255 p. , BR/356

BR/356 , 2014  

- La Bretagne au coeur de la guerre

- La Bretagne dans le monde en guerre

- La Bretagne sous la botte allemande

- Vichy et la Révolution nationale en Breatgne

- Des prémices à l'essor de la Résistance (1940-début 1944)

- La préparation de la Libération (été 1943-été 1944)

- De l'insurrection à la libération de la Bretagne (6 juin-septembre 1944)

- La Bretagne libérée (été 1944-1945)

- Histoire et mémoire de la Seconde Guerre mondiale en Bretagne

Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974

BR/974 , novembre 2023  

Première partie : L'engagement des poursuites

I - L' accusation privée 

1 - La dualité juridique de l'accusation

2 - Le pouvoir d'accuser

3 - La forme de la plainte

4 - La responsabilité de l'accusateur

II - L'accusation publique

1 - L'accusation publique sur instigation

2 - L'accusation publique sur dénonciation

3 - L'accusation d'office du ministère public

III - L'action d'office du juge 

1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites

2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge

3 - Le double aspect de la responsabilité du juge

Deuxième partie : L'instruction préparatoire

I - L'établissement du corps du délit 

1 - La connaissance personnelle et directe du juge

2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise

3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre

II - L'information par témoins

1 - L'administration des témoins

2 - Examinateurs et examinés

3 - La déposition des témoins 

III - L'inculpation de l'accusé 

1 - L'acte d'inculpation : le décret

2 - L'éxécution des décrets

3 - L'interrogatoire

Troisième partie : L'instruction définitive

I - Le règlement du procès

1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate 

2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"

3 - Le règlement à l'extraordinaire

II - L'instruction extraordinaire 

1 - Le "perfectionnement" de la preuve

2 - La contre-attaque de l'accusé

Conclusion