Séance du 29/09/2022
29-09-2022
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Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
Contexte :
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1890-1906) , 1O/QUI/4
1O/QUI/4
,
1890-1906
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1802-1906) , 1O/QUI/7
1O/QUI/7
,
1802-1906
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre M , 1O/QUI/62
1O/QUI/62
- Mesgloaguen (place) 1905-1959 - Miossec (avenue) 1936-1958 - Moreau (rue du chanoine) 1922-1934 - Morvan (rue Ollivier) 1906-1947 - Mouettes (rue des) 1937-1956 - Moulin au Duc (venelle du) 1906-1949
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre R , 1O/QUI/69
1O/QUI/69
- Réguaires (rue des) 1905-1958
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre H : 1846-1903 , 1O/QUI/17
1O/QUI/17
,
1846-1903
- Halage (chemin de- 4 pièces) 1869-1903 - Halle (rue de la) 1847-1900 - Haute (rue) 1851-1885 - Hippodrome (chemin de l') 1865-1900 - Hospice (rue de l') 1846-1903
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/73
1O/QUI/73
- Saint-Joseph (impasse) 1904-1913 - Saint-Julien (rue) 1940
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre N : 1807-1903 , 1O/QUI/21
1O/QUI/21
,
1807-1903
- Neuve (rue et place) 1807-1903 - Noël (rue Jules) 1864-1902
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/71
1O/QUI/71
- Sainte-Catherine (rue) 1909-1953 - Sainte-Thérèse (rue) 1909-1950
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre F suite , 1O/QUI/46
1O/QUI/46
- Froide (rue) 1911-1926 - Frout (rue du) 1905-1959 - Frugy (coteau du) 1914-1932
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre F (1824-1901) , 1O/QUI/15
1O/QUI/15
,
1824-1901
- Feunteunic Al Lez (rue, venelle) 2 calques 1848-1901 - Froide (rue)1824 -1897 - Frout (rue du) 1846-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre P : 1820-1901 , 1O/QUI/23
1O/QUI/23
,
1820-1901
- Pain Cuit (venelle du) 1826-1899 - Palais (rue du) 1848-1903 - Parc (rue du) 1809-1872 - Penn ar Stang (rue) 1846-1898 - Pen ar Steir (rue) 1881-1900 3 pièces - Penhars (route de) 1894-1895 3 pièces dont 1 calque - Pen Ruic (ruelle de) 1877-1904 - Pichery (rue du) 1820-1901 - Poivre (rue du) 1875 - 1 pièce - Pont-Firmin (rue du) 1846-1901
