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Carte détournée n°18
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
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Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public
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Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024
15/02/2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
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Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
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Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
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Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
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Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
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Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
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Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
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Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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