Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (25ms)
Séance du 16/10/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 30/01/2025
30/01/2025
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :