Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (28ms)
Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
Contexte :
Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°060 - Ouverture dominicales à Quimper des commerces en 2018
Contexte :
Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :