Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (35ms)
Délibération N°029 - Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin
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Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement
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Délibération N°009 - Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)
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Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper
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Délibération N°033 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021
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Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°037 - Bilan de la concertation pour la création de la ZAC de Kerjaouen
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Délibération N°042 - Convention financière 2020-2022 avec l'association Très Tôt Théâtre
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Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016
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Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°040 - Subventions sportives
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Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°043 - Affaires scolaires : subventions
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