Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (27ms)
Délibération N°036 - Subvention à l'association 'Mam'Armaille'
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Délibération N°034 - Contrat de Ville Deuxième programmation
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°025 - Décision modificative n°1
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Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions
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Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
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Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec
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Délibération N°030 - Quimper Evènements - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au sein des instances de la SPL
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières
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Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO
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Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire
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