Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (43ms)
Délibération N°000 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2021
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Délibération N°008 - Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le territoire de l'EPCI
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Délibération N°036 - Soutien à une collaboration entre le Lycée du Paraclet et l'association Les Portes logiques
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Délibération N°021 - Subvention Insertion et Mobilité
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Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°026 - Transports collectifs- Tarifs 2025- 2026
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Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public
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Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper
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Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
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