Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (40ms)
Délibération N°019 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°040 - Aide financière de la Fondation du patrimoine pour les travaux sur l'église de Locmaria
Contexte :
Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
Contexte :
Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention
Contexte :
Délibération N°022 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020
Contexte :
Délibération N°031 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale Années 2017-2018
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels
Contexte :
Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
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