Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (40ms)
Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°060 - Mise à disposition de personnels
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Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)
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Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin
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Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°034 - Souscription au bouquet de services de conciergerie de visio-conférence proposé par Mégalis Bretagne.
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Délibération N°004 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile - Création d'un groupement de commande
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Délibération N°025 - Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités
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Délibération N°023 - Exposition 'les loups arrivent au bout du monde'. Convention de co-organisation.
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Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°041 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018
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Délibération N°020 - Projet de wifi territorial Cornouaillais
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Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
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Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet
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