Délibération N°062 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (53ms)
Délibération N°029 - Adhésion à l'association Divskouarn
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Délibération N°000 - Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo
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Délibération N°017 - Financement de la thèse MECAAS du laboratoire LUBEM de l'UBO
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Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022
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Délibération N°005 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°044 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et des Relais Petite Enfance (RPE) entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caf du Finistère
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Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
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Délibération N°059 - Avenant n° 3 à la convention avec le SIDEPAQ pour le traitement des boues de la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
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Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°000 - Association loisirs pluriel : subvention 2020
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