Toutes les ressources Biens communaux 139 résultats (12ms)
4N/QUI/114
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1885-1910
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1930 , 4N/QUI/80
4N/QUI/80
Biens communaux : cimetière Saint-Joseph (1910-1915), Plans de positionnement des tombes , 4N/QUI/134
4N/QUI/134
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1910-1915
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1863 , 4N/QUI/13
4N/QUI/13
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1899 , 4N/QUI/49
4N/QUI/49
Construction d'un lavoir dans le lotissement Le Cœur à Kerlézanet , 1 M_PEN 3
1 M_PEN 3
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Entre le 1er janvier 1954 et le 31 décembre 1955
- correspondance, notes, plans, détails estimatifs, notices explicatives
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1884 , 4N/QUI/34
4N/QUI/34
Agrandissement de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 1
1 M_PEN 1
,
Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1960
A- Adoption du projet (1955-1956)
B- Permis de construire (1956)
C- Concours: cahier des charges, demandes d'agrément préalable (1956)
D- Adjudications des lots 1 à 5 (1956)
E- Adjudications des lots 3, 6 et 8; marchés et DCM pour les lots 3, 6 et 8
F- Réception des travaux, paiement des travaux: dossier comptable (1956-1960)
G- Travaux supplémentaires: dossier comptable (1957-1960)
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1945 , 4N/QUI/95
4N/QUI/95
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1862 , 4N/QUI/12
4N/QUI/12
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1909 , 4N/QUI/59
4N/QUI/59
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1904 , 4N/QUI/54
4N/QUI/54
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1920 , 4N/QUI/70
4N/QUI/70
Biens communaux : cimetière Saint-Marc, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1872-1890) , 4N/QUI/111
4N/QUI/111
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1872-1890
Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Construction de caveaux et de monuments funéraires (1891-1943) , 4N/QUI/132
4N/QUI/132
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1891-1943
Demandes, plans, rapport et décision du maire