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Commune de Quimper : Approbation de créations de nouveaux lotissements, autorisation de morcellement de parcelles et création de la voirie , 523 W 28

523 W 28 , 1964-1984  

Lotissement de Kerlaëron (1964-1970); lotissement de Kerlagatu (1964-1965); lotissement de Guerlarch (1965); division terrain Lemay Machalot, Moulin aux Couleurs (1982); division du terrain Jacob Hemery (1980); division terrain Citarel, enclos de Pen ar Steir (1974); lotissement Ptachinsky, Sell War Ker, rue Pen ar Stang (1968-1972); division terrain L'Herminier Mingam; La Forêt (1983); lotissement Le Bloch, Kervescar ( 1983); lotissement De Dieuleveult, Le Brieux (1983); lotissement Dorval, Coatbily (1983); lotissement Bernard, Kergariou (1984); lotissement Le Bris, Kervescar (1983); lotissement Scordia, Garsabic (1984); lotissement Danion Jaffré, Mouliouen (1984); lotissement Le Floch, Parc Menez (1984)

Contexte :
Commune de Quimper: Création de lotissements, morcellement de parcelles et création de la voirie subséquente

Histoire des institutions de la Bretagne - Tome II, La Bretagne au IXè siècle, la féodalité bretonne PLANIOL Marcel Ass. pour la publication du manuscrit de M. Planiol, Mayenne, 1981, 345 p. , BR/190/b

BR/190/b , 1981  

SOMMAIRE I. LA BRETAGNE AU IXè SIECLE - La souveraineté - Les formes de gouvernement - Les divisions territoriales - Les machtyerns - La justice - L'église - Les contrats - La famille et les successions - Le droit des proches sur les biens aliénés - Les terres - Les personnes - La féodalité naissante II. LA FEODALITE BRETONNE - La période de formation - Les fiefs bretons du XIIè au XVè siècle - Le droit féodal en Bretagne - La fiscalité seigneuriale - La noblesse de Bretagne