Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Toutes les ressources 46 508 résultats (24ms)
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :