Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
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Toutes les ressources 48 171 résultats (22ms)
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
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Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
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Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
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Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
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Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
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Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
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Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
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Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
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Séance du 08/11/2018
08-11-2018
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
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Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
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Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
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Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
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