Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper
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Toutes les ressources 48 263 résultats (34ms)
Délibérations du conseil municipal du 06/06/2014
06/06/2014
Délibération N°015 - Subventions Sportives
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Délibération N°033 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018
Contexte :
Séance du 26/09/2014
26-09-2014
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
Contexte :
Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires
Contexte :
Séance du 07/11/2019
07-11-2019
Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
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Délibération N°024 - Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers
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Délibération N°6 DAG - Avis sur un projet de création d'un Centre funéraire, 8 route de Ty Nay
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Délibération N°005 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°028 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Boullet
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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