Toutes les ressources 48 325 résultats (4ms)

/medias/customer_2/ARCHIVES_ANCIENNES/SERIE_CC/CC_004/CC_4_001_jpg_/0_0.jpg
38 médias

Recherche dans les archives anciennes sur les droits des anciens évêques de Quimper , CC 4

CC 4 , 1640-1682  

1.- Extrait de plusieurs hommages et aveux rendus aux seigneurs évêques par la communauté de la ville de Quimper: extrait des aveux du 24 avril 1540, 22 juillet 1543, 23 juin 1549, 19 mars 1578, 15 juillet 1604, 3 mars 1667 et 11 juillet 1682: copie en extrait donnée le 13 juillet 1682.

2.- Mémoire sur les anciens droits des évêques de Quimper et notes prises sur d'anciens titres (XVI-XVII, transcriptions faite vers 1680).

3.- Mémoire juridique et historique en défense sur la réformation du domaine congéable en Basse Bretagne sans date, vers 1640.

4.- Droit de police des anciens évêques d'après les registres de la Chambre des Comptes de 1404, copie d'une charte médiévale en latin et  transcrite début 18ème siècle.

Contexte :
Lods et ventes

Mémoire en défense du 20 juillet 1642 , 24 J 2

24 J 2 , 1642  

Mémoire en défense du 20 juillet 1642 concernant honorable homme Maître Jean Le Doux, demandeur, représenté par Maître Guillaume Kerguelen, avocat présenté devant la cour et présidial de Quimper contre Jean Le Vigouroux  au sujet de la vente et transport des villages de Kerduguy et du Cosquer

/medias/customer_2/SERIE_FF/FF1/FF_1_001_jpg_/0_0.jpg
7 médias

Prisons de Quimper , FF 1

FF 1 , 1643  

Prisons de Quimper:

1.- extrait des papiers d'écrous des prisons de Quimper (1643)

2.- requête du geôlier des prisons contre les prisonniers révoltés (7 mars 1643)