Toutes les ressources 30 594 résultats (21ms)

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27

1 D_QUI 27 , Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921  

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24

1 D_QUI 24 , Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907  

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5

6 D_QUI 5 , Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830  

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1

6 D_QUI 1 , 1793-1799  

Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9

6 D_QUI 9  

Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1

1 D_ERG 1 , 1821-1837  

Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées

Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès

 

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Contexte :

Séance du 02/12/2021

Registre des recrutements militaires par classe d'âge , 1 H_QUI 42

1 H_QUI 42 , 1911-1920  

Registre des engagés volontaires , 1 H_QUI 55

1 H_QUI 55 , 1850-1854  

Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

 

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Contexte :

a01170360506379Lgd9

Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

 

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Contexte :

a0116648018468PsB1A

Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

 

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Contexte :

a011663832748t56PgR

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 2399 à 2598 , 1 G_PEN 23

1 G_PEN 23  

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1 à 488 , 1 G_QUI 16

1 G_QUI 16 , 1913-1966  

Matrice cadastrale des propriétés non bâties d'Ergué-Armel - folios 2100 à 2399 , 1 G_ERG 13

1 G_ERG 13 , 1912-1965