Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (736ms)
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Séance du 12/01/2017
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Délibérations du conseil communautaire du 12/01/2017
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Séance du 02/02/2017
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Séance du 09/03/2017
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Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017
11/05/2017
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Séance du 22/06/2017
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Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017
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Séance du 28/09/2017
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Séance du 01/02/2018
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Séance du 26/06/2018
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Séance du 18/10/2018
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Séance du 07/12/2018
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Séance du 31/01/2019
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Délibérations du conseil communautaire du 31/01/2019
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Séance du 17/10/2019
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17/10/2019
Séance du 05/12/2019
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Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Séance du 06/02/2020
06-02-2020
Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020
06/02/2020
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Contexte :
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Contexte :
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
Contexte :
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°025 - Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Contexte :
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
Contexte :
Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°028 - Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs environnement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
Contexte :
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Contexte :
Délibération N°051 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
Contexte :
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Contexte :
Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
Contexte :
Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
Contexte :
Délibération N°046 - Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
Contexte :
Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un budget annexe - Service de restauration collective
Contexte :
Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°014 - Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.
Contexte :
Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°038 - Tarifs assainissement 2018
Contexte :
Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Contexte :
Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest
Contexte :
Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
Contexte :
Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'Ecole Supérieure d'ingénieurs de Bretagne Atlantique
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
Contexte :
Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018
Contexte :