Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 993 résultats (44ms)
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Contexte :
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Contexte :
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
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