Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
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Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 198 résultats (48ms)
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
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Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
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Séance du 21/12/2023
21-12-2023
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Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
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Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
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Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
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Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
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Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
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Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
27/01/2022
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
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Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
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Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
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