Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 198 résultats (70ms)
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides Pass Commerce et Artisanat
Contexte :
Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
Contexte :
Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :