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28-03-2024
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Délibérations du conseil communautaire du 28/03/2024
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Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023
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Séance du 17/03/2022
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Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
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Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
02/12/2021
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Séance du 04/11/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 04/11/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 30/09/2021
30/09/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021
17/06/2021
Séance du 17/06/2021
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Séance du 15/04/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 15/04/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 18/03/2021
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Délibérations du conseil communautaire du 28/01/2021
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Séance du 03/12/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 03/12/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
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Séance du 23/07/2020
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Séance du 16/07/2020
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Délibérations du conseil communautaire du 16/07/2020
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Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Contexte :
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Contexte :
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Contexte :
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Contexte :
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Contexte :
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Contexte :
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Contexte :
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Contexte :
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Contexte :
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Contexte :
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Contexte :
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Contexte :
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Contexte :
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Contexte :
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Contexte :
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Contexte :
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Contexte :
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Contexte :
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Contexte :
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Contexte :
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Contexte :
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Contexte :
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Contexte :
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°015 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Contexte :
Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 22 au 25 juillet 2021 à Quimper
Contexte :
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°031 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°034 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions innovation 2022
Contexte :
Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Contexte :
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Contexte :
Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°026 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » - Renouvellement du partenariat avec le Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » : Convention 2023-2024 et subvention 2023.
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
Contexte :
Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions économiques 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - EESAB - Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"
Contexte :
Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023
Contexte :
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°014 - Transports collectifs - tarifs 2023-2024
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)
Contexte :
Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions innovation 2023
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024
Contexte :
Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place du 'Pass Asso' avec la région Bretagne
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Intégration par Quimper Bretagne Occidentale du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°004 - Financement du Salon Supply Chain Ouest (SCO) et de l'opération LET'S GO du 7 février 2023 au parc des expositions de Penvillers
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
Contexte :
Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'UBO
Contexte :
Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2022 (part variable)
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif ATOUT SPORT Tarifs 2024 des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Le Livre dans la cité
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions
Contexte :
Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu de soutien à la réouverture des restaurants dans le cadre d'une approche territorialisée
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille
Contexte :
Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'un logement situé 2 Hent Pennanguer à Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023
Contexte :
Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)
Contexte :
Délibération N°047 - Convention de groupement de commandes - Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des actes et des instances
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels
Contexte :
Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
Contexte :
Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :