Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 996 résultats (67ms)
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
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Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
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