Séance du 21/03/2024
21-03-2024
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Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 996 résultats (1144ms)
Délibérations du conseil municipal du 21/03/2024
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Délibérations du conseil municipal du 01/02/2024
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Séance du 07/12/2023
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Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023
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Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023
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Séance du 30/03/2023
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Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021
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Délibérations du conseil municipal du 29/04/2021
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Séance du 10/12/2020
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Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
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Délibérations du conseil municipal du 05/07/2020
05/07/2020
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Contexte :
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'Les Arpenteurs du rêve, dessins du musée d'Orsay'
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°010 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion (22)
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°000 - Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions
Contexte :
Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité
Contexte :
Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°000 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°004 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Contexte :
Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Classement de commune touristique
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 2021 - 2025 relative au fonctionnement d'un distributeur d'échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°049 - Subventions sportives et dénomination d'un équipement sportif de proximité
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°037 - Projet Education Local (PEL) : attribution des subventions 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°011 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°011 - Loisirs pluriel - renouvellement de la convention partenariale et subvention 2022
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°048 - Tarifs de location des équipements sportifs à destination de centres de formation
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°036 - Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°046 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°015 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
Contexte :
Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Contexte :
Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°065 - Voeu en soutien aux ambulanciers hospitaliers du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC)
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°000 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°017 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards -Projet de sciences à Pencalet
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°1 au Projet Éducatif Local (PEL)
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
Contexte :
Délibération N°026 - Redadeg : la course de relais pour la langue bretonne traversera Quimper en mai 2022 Redadeg : ar redadeg a-eiladoù evit ar brezhoneg a dremeno dre Gemper e miz Mae 2022
Contexte :
Délibération N°028 - Marché de fourniture de produits d'entretien - PLG - Protocole indemnitaire pour la période de septembre 2022 à janvier 2023
Contexte :
Délibération N°053 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°003 - Protection d'objets mobiliers au titre des monuments historiques
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°022 - Langue bretonne : livret de famille bilingue pour les Quimpéroises et les Quimpérois et guide d'utilisation à destination des agents Information du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
Contexte :
Délibération N°023 - Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Quimper Travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments rue de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions
Contexte :
Délibération N°009 - Echange d'emprises à Kervalguen
Contexte :
Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023
Contexte :
Délibération N°026 - Convention portant autorisation d'installer des caméras sur des immeubles gérés par Citya Immobilier sur le quartier du Braden
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des œuvres sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition du personnel
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.
Contexte :
Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°019 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2020-2021 du Musée des Beaux-Arts du 01/10/2020 au 31/08/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations
Contexte :
Délibération N°038 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°030 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Municipale Multisports saison 2019-2020 et 2020-2021 Crise sanitaire Covid-19 Remboursement partiel forfaitaire des droits d'inscription
Contexte :
Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public Langue Bretonne : Subvention 2021 - Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°002 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Création d'un conseil de la nuit
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2020-2021
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