Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 2
BB 2
,
7 janvier 1601-17 décembre 1602
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 19
BB 19
,
21 mai 1749-22 juillet 1764
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 10
6 D_QUI 10
,
Entre le 02 janvier 1839 et le 09 décembre 1840