Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (4ms)
6 D_QUI 1 - 23
,
1793-1903
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 1
1 D_KER 1
,
1794-1826
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D KER 1 - 13
1 D KER 1 - 13
,
1794-1959
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 6
1 D_QUI 6
,
Entre novembre 1795 et mai 1798
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 2
6 D_QUI 2
,
1799-1806
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 8
1 D_QUI 8
,
Entre le 15 février 1801 et le 21 septembre 1807
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 3
6 D_QUI 3
,
Entre le 31 janvier 1806 et le 27 décembre 1809
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 9
1 D_QUI 9
,
Entre le 1er octobre 1807 et le 11 avril 1811
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 4
6 D_QUI 4
,
Entre le 27 décembre 1809 et le 28 septembre 1813
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/2
4 D_QUI 1/2
,
Entre le 1er août 1813 et le 25 janvier 1832
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 10
1 D_QUI 10
,
Entre le 18 août 1817 et le 16 février 1828
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées