Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959
Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 1
1 D_KER 1
,
1794-1826
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 27
1 D_QUI 27
,
Entre le 20 août 1915 et le 11 mars 1921
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838
