Autorisations de voirie 142 résultats (22ms)
1O/QUI/7
,
1802-1906
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1806-1908) , 1O/QUI/8
1O/QUI/8
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1802-1906
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1837-1857) , 1O/QUI/1
1O/QUI/1
,
1837-1857
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1858-1878) , 1O/QUI/2
1O/QUI/2
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1858-1878
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1878-1890) , 1O/QUI/3
1O/QUI/3
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1878-1890
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1890-1906) , 1O/QUI/4
1O/QUI/4
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1890-1906
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1898-1902) , 1O/QUI/6
1O/QUI/6
,
1898-1902
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1936-1961) , 1O/QUI/5
1O/QUI/5
,
1936-1961
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :