1078 W 138
,
1970-1975
- étude du projet : devis estimatif sommaire, plans d'avant-projet (masse, couverture, pignon entrée, coupe schématique), décisions de l'administration municipale, notice descriptive, devis estimatif sommaire, plans niveau-coupe-façade du dossier technique approuvé, délibération du conseil municipal, correspondance. (1970-1971)
- financement du projet : arrêtés préfectoraux, décision de l'administration municipale, état des règlements, états justificatifs des dépenses faites, correspondance. (1971-1974)
- consultation des entreprises et marché SCOR : plan de situation, plan d'ensemble, plan niveau-coupe-façade, avis d'appel d'offre ouvert, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, devis-programme, soumission, déclaration à souscrire, devis quantitatif et estimatif, notification de marché, décision de l'administration municipale, situations de travaux, fiche de paiements, correspondance. (1973-1974)
- exécution des travaux : procès-verbal de réception définitive, coupure de presse, correspondance. (1973-1975)
Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Collèges et lycées