Toutes les ressources 46 645 résultats (1041ms)
Carte détournée n°21
La rue du Lycée
Gravure de Eugène Gauguet (détail)
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Affiches non administratives jusqu'en 1959 petit format (inf. 70x50 cm) - 14 FI
Listes électorales de la commune d'Ergué-Armel
Commerces au fil du temps
Kerfeunteun
Contexte :
Décès
Contexte :
Penhars
Saint-Esprit
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Esprit
Contexte :
Naissances
Contexte :
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Carte détournée n°40
Cartes détournées
En cette période de confinement les Archives municipales vous proposent de souffler un instant en vous offrant, chaque jour, une carte postale ou une photographie ancienne, issue de nos fonds, et détournée, pour la bonne cause, avec un brin d'humour&
Carte détournée n°6
Monseigneur André Fauvel, Evêque de Quimper et de Léon (1947-1968), Pierre CROZON, Bulletin diocésain Quimper et Léon, 1983, 64 p.
1983
1 K_KER Elections
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Bibliothèque des ouvrages sur Quimper (KM)
DOSSIER : Max Jacob épistolier
- "Je me tais et j'attends..." - Lettres inédites à Jean Cocteau (1916 ?-1944) et à Madame sa mère (1922-1927)
- "L'époque d'André Gide est une grande époque littéraire..." - Lettres inédites à André Gide (1923-1937)
- Une amitié sans flammes. Lettres inédites à Stanislas Fumet (1925-1939)
- Entre Rome et Saint-Benoit-sur-Loire. Correspondance croisée inédite Max Jacob - Paul Claudel (1925-1937)
- "Cher Burgrave..." - Correspondance croisée Max Jacob - Saint-Pol-Roux (1928-1937) suivie d'une lettre à Divine (1940)
- "Il faut écrire fort pour écrire bien..." - Lettres à François Sentein (1942-1944)
LE CORNET A DES
- Un siècle du Cornet à dés
HISTOIRE EDITORIALE
- Leçons de proses : sur Max Jacob et Pierre Reverly
- Brève histoire d'un recueil
- Max Jacob à Montmartre
- Le manuscrit autographe du Cornet à dés : une comme de Paul Bonet
- Facsimilé du manuscrit autographe du Cornet à dés pour Paul Bonet
- "Eloge de la rareté" : l'exemplaire enluminé du Cornet à dés de Paul Bonet
- Le Cornet à dés illustré par Jean Hugo
APPROCHES ESTHETIQUES
- Un cornet à dominos
- Max Jacob fantaisiste ? Circonstances de l'humour dans le Cornet à dés
- Huit morceaux sur les aphorismes poètiques du Cornet à dés
- L'écriture du rêve dans le Cornet à dés
- Tête folle de poète au ciel de l'école
ANNEXES
- Liber amicorum du Cornet à dés
- Bibliographie du poème en prose
HOMMAGE
- Le nom se mêle au pont de fer (méditation d'un lecteur)
COMPTES RENDUS
- André Malraux et les poètes
- Lettres à André Lefevre (1921-1943)
- Le poète innombrable, Blaise Cendrars, Guillaume Apollinaire, Max Jacob
- Max Jacob - Edmond-Marie Poullain, correspondance 1920-1940
- Les aventuriers de l'Art moderne
55 J 1 à 55 J 18 Recherches sur les fours à pain du Finistère, classement par canton
2000-2018
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Contexte :
Registres paroissiaux
1534-1792
Tables des registres paroissiaux
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Contexte :
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Contexte :
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Contexte :
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Contexte :
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Contexte :
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Contexte :
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Contexte :
Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024
15/02/2024
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Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Séance du 17/03/2022
17-03-2022
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Délibération N°016 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Séance du 01/10/2020
01-10-2020
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 369-4 Fi 420)
Les numéros de pages devant la cote et la description de la carte postale correspondent aux numéros de pages de la visionneuse
page 1 : 4 Fi 369 le kiosque et le champ de bataille page 2 : 4 Fi 370 la rue Elie fréron page 3 : 4 Fi 371 brodeuses sur le parvis de la cathédrale page 4 : 4 Fi 372 la place saint corentin et la cathédrale page 5 : 4 Fi 373 marché place saint corentin et cathédrale page 6 : 4 Fi 374 église de locmaria page 7 : 4 Fi 375 locmaria page 8 : 4 Fi 376 bateau à quai au port page 9 : 4 Fi 377 l'odet et le pont pissette page 10 : 4 Fi 378 bateau à quai au port page 11 : 4 Fi 379 l'odet et locmaria page 12 : 4 Fi 380 l'odet page 13 : 4 Fi 381 le pont pissette page 14 : 4 Fi 382 le pont de la préfecture page 15 : 4 Fi 383 le confluent steir odet page 16 : 4 Fi 384 le confluent steir odet page 17 : 4 Fi 385 les allées de locmaria et l'odet page 18 : 4 Fi 386 bateau à quai à locmaria page 19 : 4 Fi 387 les quais page 20 : 4 Fi 388 lavandières et odet page 21 : 4 Fi 389 confluent steir odet page 22 : 4 Fi 390 le pont pissette page 23 : 4 Fi 391 crêperie du bon vieux temps page 24 : 4 Fi 392 maitrise de saint mathieu page 25 : 4 Fi 393 école normale d'instituteurs
page 26 : 4 Fi 394 école normale d'instituteurs
page 27 : 4 Fi 395 école normale d'institutrices
page 28 : 4 Fi 396 école normale d'institutrices page 29 : 4 Fi 397 école normale d'institutrices
page 30 : 4 Fi 398 école normale d'institutrices
page 31 : 4 Fi 399 école normale d'institutrices
page 32 : 4 Fi 400 école normale d'institutrices
page 33 : 4 Fi 401 école normale d'institutrices
page 34 : 4 Fi 402 école normale d'institutrices
page 35 : 4 Fi 403 dessin intérieur breton page 36 : 4 Fi 404 dessin page 37 : 4 Fi 405 tableau marché aux chiffons page 38 : 4 Fi 406 la rue kéréon page 39 : 4 Fi 407 église sainte thérèse rue Le Déan page 40 : 4 Fi 408 panoramique de quimper page 41 : 4 Fi 409 les allées de locmaria page 42 : 4 Fi 410 nef de la cathédrale page 43 : 4 Fi 411 les flèches de la cathédrale page 44 : 4 Fi 412 façade de la cathédrale page 45 : 4 Fi 413 façade de la cathédrale page 46 : 4 Fi 414 château de lestremeur page 47 : 4 Fi 415 la gare page 48 : 4 Fi 416 le théatre page 49 : 4 Fi 417 le steir et l'échauguette page 50 : 4 Fi 418 le steir page 51 : 4 Fi 419 la tourbie et les remparts page 52 : 4 Fi 420 la préfecture
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
02/12/2021
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Contexte :
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Contexte :
Séance du 21/03/2024
21-03-2024
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Carte détournée n°22
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Contexte :
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Séance du 29/09/2022
29-09-2022
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Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Contexte :
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Séance du 09/03/2017
09-03-2017
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Contexte :
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Contexte :
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
Séance du 21/12/2023
21-12-2023
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Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Contexte :
Carte détournée n°27
Carte détournée n°2
Permis de construire - 20 W
Permis de construire - 17 W
Carte détournée n°29
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Contexte :
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Contexte :
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
27/01/2022
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°037 - Tarifs eau potable 2018
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Contexte :
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Contexte :
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Contexte :
Carte détournée n°18
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Contexte :
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Contexte :
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Contexte :
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Contexte :
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Contexte :
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Contexte :
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Contexte :
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Contexte :
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Contexte :
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 13/02/2020
13/02/2020
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Contexte :
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Contexte :
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015
02/10/2015
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Contexte :
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 30/01/2015
30/01/2015
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Contexte :
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°024 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Contexte :
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Contexte :