Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°005 - AMI logement d'abord
Convention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne
Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°044 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés rue des Écoles à Edern
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°005 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2024 (part variable)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2024
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°026 - Grande salle évènementielle
Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public
Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Carte détournée n°40
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Carte détournée n°6
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
La rue du Lycée
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS
Avenue du Braden
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan
Rétrocession du parking
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°012 - Transports collectifs
Convention de Délégation de Service Public (DSP)
Rapport du délégataire 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2024
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°010 - Office du tourisme de Cornouaille : subvention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023
Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/12/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 369-4 Fi 420)
Date:
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Auteur:
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 801-4 Fi 850)
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°043 - Participation exceptionnelle au budget 2023 de l'association "Espace associatif" - Subvention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2024
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Commerces au fil du temps
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/05/2024
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik
Subvention 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Date:
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
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Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Date:
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Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
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Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Date:
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Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
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Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
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Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Date:
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Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Date:
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Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Date:
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Date:
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Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Date:
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
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Contexte : Séance du 26/09/2024
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
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Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Date:
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Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Date:
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Contexte : Séance du 17/10/2024
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Date:
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Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Date:
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Date:
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Date:
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Contexte : Séance du 17/10/2024
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Date:
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Date:
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Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Date:
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Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Date:
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
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Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques