Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°024 - Identification de voies
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement
Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique
Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Carte détournée n°21
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°005 - AMI logement d'abord
Convention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo
Modification du catalogue tarifaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 369-4 Fi 420)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
La rue du Lycée
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 801-4 Fi 850)
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Commerces au fil du temps
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Carte détournée n°2
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Carte détournée n°22
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°031 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Carte détournée n°6
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues
pour le quartier de Kerfeunteun
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique,
Animation du Patrimoine (DDC)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2020
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2014
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/03/2017
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°018 - Identification de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°29
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/05/2016
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
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Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
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Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
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Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
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Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
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Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
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Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
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Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
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Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°016 - Subventions sportives
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Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
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Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
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Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
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Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
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Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
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Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
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Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
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Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
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Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
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Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
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Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
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Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
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Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
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Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
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Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
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Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
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Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
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Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
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Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
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Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
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Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
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Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
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Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel
Tennis municipaux de Creac'h Gwen