Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/10/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°018 - Identification de voies
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°035 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
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Commerces au fil du temps
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La rue du Lycée
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Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
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Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
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Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
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Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
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Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°013 - Dénominations des voies
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 801-4 Fi 850)
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Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
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Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
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Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
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Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme