Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°005 - AMI logement d'abord
Convention 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik
Subvention 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche
Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes
Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo
Modification du catalogue tarifaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°040 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement
Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030
"Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Commerces au fil du temps
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°27
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
La rue du Lycée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues
pour le quartier de Kerfeunteun
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°016 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Séance du 17/03/2022
Date:2022-03-17
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/07/2020
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/07/2020
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel
Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 801-4 Fi 850)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Album de cartes postales de Quimper (4 Fi 369-4 Fi 420)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Séance du 11/05/2023
Date:2023-05-11
Cote:
Auteur:
Contexte :
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Carte détournée n°22
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan
Rétrocession du parking
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS
Avenue du Braden
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/01/2017
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
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Auteur:
Contexte :
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°6
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°29
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°2
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Date:
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Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Date:
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Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Date:
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Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Date:
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
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Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Date:
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Date:
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Date:
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Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Date:
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Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
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Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Date:
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Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Date:
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Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Date:
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Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
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Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
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Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Date:
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Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Date:
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Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
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Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Date:
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Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Date:
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Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Date:
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Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
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Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
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Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
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Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
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Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
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Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
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Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
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Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
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Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
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Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
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Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
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Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
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Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
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Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
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Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
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Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
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Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
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Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
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Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
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Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
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Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme
Analyse des résultats de l'application du document à six ans
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Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
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Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.