Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030
"Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°040 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes
Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Rapport annuel du délégataire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°016 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues
pour le quartier de Kerfeunteun
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan
Rétrocession du parking
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous
Subventions 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Carte détournée n°22
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°29
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°27
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Carte détournée n°2
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
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Auteur:
Contexte :
Commerces au fil du temps
Date:
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Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°6
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative
des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Date:
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Date:
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Date:
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement
Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°033 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°018 - Identification de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique,
Animation du Patrimoine (DDC)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°018 - Parcs publics de stationnement - Evolution de la tarification au 1er juillet 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/01/2017
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Séance du 29/09/2022
Date:2022-09-29
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/05/2016
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°036 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Date:
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Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Date:
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Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°013 - Dénominations des voies
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
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Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Date:
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Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
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Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier